Global ETD Search
Search theses and dissertations gathered from participating repositories worldwide. Every result links back to the library that holds it. No account is needed.
Results
Showing 1 to 6 of 6 for “"parlementaires"”.
-
Motivations d'engagement politique des femmes parlementaires rwandaises
… « Motivations d’engagement politique des femmes parlementaires rwandaises » a pour objectif principal d’apporter un éclairage sur le parcours politique des femmes parlementaires au Rwanda, notamment en identifiant leurs motivations à la base de leur engagement. Pour y parvenir, des entrevues de …
-
Vous avez le droit-- le processus d'élaboration et d'adoption de la Loi sur la Protection de la jeunesse (1971-1977)
… de loi et la tenue d'autant de commissions parlementaires avant que l'Assemblée législative entérine à l'unanimité la loi sous sa forme définitive, alors saluée par une majorité d'intervenants dans le domaine. Cette recherche porte sur la réforme de la protection de la jeunesse au Québec …
-
La Cour pénale internationale et les USA
… encore moins celle des gouvernants (chef d’Etat, parlementaires, ministres, agents de l’état…) Bien plus, la responsabilité pénale se limite aux personnes physiques et ne couvre pas les personnes morales publiques ou privées. C’est surtout cette dernière compétence qui pose véritablement problème …
-
La France et l'élargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale et orientale de François Mitterrand a` Nicolas Sarkozy : continuité ou abandon d'une conception française de la construction européenne?
… de la Présidence de Nicolas Sarkozy, des débats parlementaires et des premiers bilans de l'élargissement aux PECO sur les...
-
Representing a Minority Group in Multinational Federal Systems: Career Patterns in Catalonia, Scotland and Wallonia
… est la transformation des carrières parlementaires, particulièrement dans les régions minoritaires des états plurinationaux comme la Belgique, l’Espagne et le Royaume-Uni. L’objectif de cette recherche doctorale est double. D’une part, elle cherche à définir l’orientation régionale …
-
VERS UNE EXPERTISE HYBRIDE AU SERVICE DU DROIT: LE CAS DES ALIMENTS FONCTIONNELS ET DU DOMMAGE ECOLOGIQUE
… les processus législatifs elle s’adresse à des parlementaires ou quand elle est convoquée par des politiques voire par le public. Considérée sous cet angle, l’expertise se présente comme un savoir limité aux faits, et non une connaissance discutable, en train de se construire. Cette thèse …