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Results
Showing 1 to 5 of 5 for “"Règlementation"”.
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Modélisation spatio-temporelle orientée par patrons avec une approche basée sur individus
… pour tester différents scénarios de zonage et de règlementation dans le parc marin. Nous avons utilisé l’approche de modélisation orientée par patrons afin de reproduire les patrons de trajectoires, de répartition spatiale et de taille de groupe pour chaque mammifère. Ces patrons sont extraits …
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Système de gestion des matières résiduelles à Gatineau : recommandations pour une gestion efficiente du secteur de la construction, de la rénovation et de la démolition
… niveaux répartis sous plusieurs thèmes dont : la règlementation du domaine, l’élaboration de critères pour l’octroi des contrats, le développement des infrastructures et des débouchés, l’amélioration de la qualité des tris des résidus et le devenir des résidus après les travaux de construction, de …
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Intégration des milieux naturels dans le développement urbain : analyse des outils de planification du territoire
… aux instances gouvernementales de clarifier la règlementation et de revoir sa portée. Les autorités régionales et locales devront prioriser les outils discrétionnaires, comme les plans d’aménagement d’ensemble, pour orienter le développement urbain en s’appuyant sur les outils prépondérants.
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La gestion des biodéchets ménagers par les collectivités françaises
Les biodéchets des ménages doivent obligatoirement pouvoir être triés et valorisés au plus tard le 31 décembre 2023 selon la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire de 2020. En France, alors que 38 % des ordures ménagères résiduelles contiennent encore des biodéchets, les collectivités …
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Analyse systémique des enjeux du système agricole et semencier industriel européen et du potentiel d'utilisation des semences paysannes en France pour la préservation de la biodiversité cultivée in situ
… la Politique Agricole Commune ou encore la règlementation européenne relative aux semences participent à une privatisation du vivant et à une dépendance des agriculteurs vis-à-vis d’un secteur semencier privé. Certains agriculteurs européens protestent donc de leurs conditions sociales et …