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Results
Showing 1 to 12 of 12 for “"Équitable"”.
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Coton biologique et / ou équitable en Afrique de l'Ouest : Etat des Lieux
The biological cotton and / or fair highlights an environment-friendly agriculture(farming) and guaranteeing better income to the farmers.
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La commercialisation des produits éthiques: études de cas dans les secteurs de l'alimentation bio et équitable
Social enterprises commercializing ethical products present shortcomings in their marketing strategies, especially in the place and promotion dimensions.
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La jurisprudence de la Cour constitutionnelle en procédure pénale : le Code d'instruction criminelle remodelé par le procès équitable ?
… des droits de la défense et au droit à un procès équitable qui, à vrai dire, sont l’essence même de la procédure pénale. La Cour veille, au stade du jugement, à assurer l’égalité des armes entre l’accusation et la défense à laquelle le droit à la contradiction est étroitement lié. Pour la Cour …
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Une réforme fiscale pour lutter contre les changements climatiques sur le territoire canadien
… circulaire à grande échelle de manière équitable et ainsi, devenir une stratégie de lutte contre les changements climatiques pour l’ensemble du territoire.
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Espoirs, perspectives et propositions pour une reforestation en Haïti
… ou long termes devront être répartis de façon équitable et contribuer à rendre la société haïtienne plus égalitaire. Des lieux de démonstration, de formation et de recherche sur les techniques de reforestation seront créés, idéalement dans chaque région du pays. Un autre type de programme …
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L'injonction de payer
… et de non-discrimination, le droit au procès équitable ainsi que les règles issues du droit européen de la consommation relatives à l’office du juge. L’ouvrage propose ensuite une analyse de droit comparé de la procédure d’injonction de payer, orientée sur les législations belge, française, …
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L'impérialisme linguistique au Québec des années 1965-1975: Analyses littéraires de Speak White (Michèle Lalonde) et Salut, Galarneau! (Jacques Godbout)
… Les luttes linguistiques pour un statut équitable par rapports aux anglophones – luttes qui se sont poursuivies pendant les siècles précédents -- s’intensifient surtout dans la décennie de 1965-1975. C’est l’époque où, au Québec, l’enjeu linguistique devint la plus grande préoccupation …
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Projection des dépenses publiques en médicaments au Québec : regards sur les récentes modifications au cadre législatif, la viabilité du régime et l'accessibilité aux traitements
… de la population un accès raisonnable et équitable aux médicaments requis par l'état de santé des personnes. Face à l’augmentation importante des dépenses en médicaments d’ordonnances, différentes politiques et modifications au cadre législatif ont été instaurées afin de mieux …
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Le droit à une éducation de qualité? Une étude comparative de l’expérience des filles autochtones au Nigéria et au Canada, 1850- 1960
… personne peut varier en fonction de l'accès équitable à une éducation de qualité. Le Nigeria et le Canada ont un héritage historique commun (anciennes colonies du Commonwealth britannique). Ce sont tous deux des sociétés multiethniques avec un passé colonial similaire. Les peuples autochtones …
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Les facteurs associés à la présence de trouble de stress post-traumatique chez la population générale en contexte de pandémie de COVID-19
… de santé mentale et l’amélioration de l’accès équitable aux services de santé mentale, parallèlement à des stratégies de prévention en amont axées sur les déterminants sociaux de la santé.
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Maisons à consommation énergétique nette zéro au Nouveau-Brunswick
… étatique pour assurer une distribution équitable des maisons CENZ et la réalisation de réduction des émissions de GES nécessaires pour répondre à l’urgence climatique.
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L'intégration des femmes sur le marché du travail et les différentes problématiques: réflexion appliquée à la clientèle du Centre Le Pont
… des études, commissions et lois veulent rendre équitable l'accès à l'emploi. Malgré tout l'accès demeure toujours difficile. Même si le niveau de scolarité augmente, les femmes se confinent encore en 1990 dans les mêmes secteurs d'emploi. Il en origine un surplus de main-d’œuvre féminine. En …